La réglementation vélo électrique en France

par | 17 Juin 2022

Les utilisateurs de vélo électrique doivent respecter une réglementation qui peut différer du vélo classique. Mises en place pour protéger le cycliste, ces règles doivent être respectées sous peine d’amende. Alors quelle est la réglementation vélo électrique en France ?

La réglementation pour les vélos électriques classiques

Les vélos électriques basiques sont les plus courants sur la route. Ils ont une puissance de 250 watts qui leur permet d’atteindre la vitesse de 25 km/h. Au-delà de cette vitesse, l’assistance au pédalage cesse de fonctionner, elle n’aide plus le cycliste dans son effort.
Ces vélos électriques doivent respecter la même réglementation que les vélos non électriques à quelques exceptions près comme l’âge de l’usager.

La réglementation pour les vélos électriques rapides

Il existe aussi des vélos électriques dits « rapides » qui peuvent atteindre une vitesse de 45km/h, on les appelle aussi Speedelec ou Speed bikes. Ces vélos sont soumis à une réglementation différente des vélos classiques : ils sont considérés comme des cyclomoteurs.

Quelle puissance doit-on respecter pour un vélo électrique classique ?

Un vélo à assistance électrique classique ne peut pas dépasser 25km/h avec assistance. Au-delà de 25 km/h, l’assistance électrique se coupe. Si vous êtes dans une descente et dépassez les 25km/h, vous pouvez toujours pédaler, mais sans l’assistance électrique qui sera à nouveau disponible lorsque la vitesse sera inférieure à 25km/h.

La puissance du moteur ne doit pas être supérieure à 250 watts et ses batteries doivent être sécurisées et recyclables.

Le permis est-il obligatoire pour un VAE ?

Pas s’il appartient à la catégorie des vélos électriques classiques. Un VAE dont la vitesse maximale est 25km/h avec assistance électrique ne nécessite pas d’être titulaire du permis.

Concernant le vélo Speed bike, qui va jusqu’à 45km/h, l’usager doit détenir un permis A, B ou AM. Ce type de vélo est considéré comme un cyclomoteur et ne peut pas être conduit par un usager de moins de 14 ans.

Doit-on avoir une assurance pour un vélo électrique ? Est-ce obligatoire ?

La réglementation des vélos électriques stipule que l’assurance n’est pas obligatoire pour les vélos à assistance électrique allant jusqu’à 25km/h. Une assurance responsabilité civile est néanmoins recommandée.

L’assurance est obligatoire pour les Speed bike qui atteignent les 45km/h. Il s’agira d’une assurance cyclomoteurs.

Doit-on faire homologuer et identifier son vélo électrique ?

Tous les vélos vendus sur le territoire doivent répondre aux normes d’homologation du pays. Le certificat d’homologation vous est fourni par le vendeur.

Depuis 2021 l’identification des vélos neufs est obligatoire. Il s’agit d’une série de chiffres gravée sur le vélo pour permettre de faciliter la restitution d’un vélo volé à son propriétaire.

Le casque est-il obligatoire pour les vélos électriques ?

Concernant le casque, la réglementation est commune pour un vélo classique et un vélo électrique basique.

  • Le port du casque est obligatoire pour les enfants de moins de 12 ans et recommandé pour les adolescents et les adultes.

D’autres équipements peuvent être obligatoires ou vivement conseillés :

  • Le gilet réfléchissant est obligatoire hors agglomération de nuit ou de jour lorsque la visibilité est insuffisante.
  • L’avertisseur sonore est obligatoire sur tous les vélos.

A quel âge peut-on utiliser un vélo électrique ?

La législation française stipule que les cyclistes doivent avoir au moins 14 ans pour pouvoir se servir d’un vélo électrique. La loi se base sur la nécessité pour l’usager d’être pleinement conscient des dangers sur la route.

Quels sont les équipements obligatoires pour un vélo électrique rapide ?

Pour les vélos électriques rapides, la réglementation est celle des cyclomoteurs :

  • L’usager doit porter un casque homologué cyclomoteur obligatoire
  • Le port de gants identiques à ceux portés par les motards est obligatoire.
  • Une plaque d’immatriculation et le certificat d’immatriculation du vélo sont obligatoires.

Où rouler avec un vélo électrique classique ?

La réglementation pour les vélos électriques classiques leur interdit de rouler sur les trottoirs sauf si présence d’une piste cyclable. Dans le cas où aucune piste cyclable n’est présente, le cycliste devra appliquer les mêmes règles que pour les autres vélos : rouler sur la chaussée en se serrant sur la droite. Il devra respecter le Code de la route au même titre que les autres véhicules.

Où rouler avec un Speedelec ?

Les vélos électriques rapides ne peuvent pas rouler sur les pistes cyclables, étant considérés comme des cyclomoteurs, les utilisateurs de ces vélos doivent rouler sur la chaussée. Ils ne pourront pas non plus faire du vélo sur toutes les voies interdites aux véhicules comme les chemins forestiers.

En conclusion, la réglementation des vélos électriques dépend vraiment du choix de votre équipement. Les VAE classiques qui atteignent 25km/h sont moins contraignants que les Speed bikes dont les utilisateurs doivent respecter un certain nombre d’obligations. Au final, le vélo électrique classique à pédalage assisté avec sa réglementation proche d’un vélo sans assistance est déjà une solution intéressante pour effectuer vos trajets quotidiens ou vos balades rapidement et sans effort.